SPORT /SANTE en AUVERGNE RHÔNE ALPES

LE KINESITHERAPEUTE et l’APA

1. Activité physique et sédentarité, constat :

• Chez les jeunes :

2 jeunes sur 3 présentent un risque sanitaire préoccupant :

–             temps d’écran : > 2h/j)

–             AP (< 60mn/j)

–             25% à 30% de perte de capacité cardio-respiratoire des adolescents en 40 ans (Fédération Française de Cardiologie)

–             Première cause d’arrêt cardiaque avant 30 ans : infarctus du myocarde (Waldmann V et al JACC 2019)

Le surpoids et l’obésité progressent chaque année : (anses) Obésité abdominale

Diabète type 2

Pression artérielle

• Chez les adultes :

 56% des adultes sont en dessous des recommandations d’activité physique : (2022)

–             70% des femmes

–             42% des hommes

Les plus touchés sont :

-les moins de 45 ans

-les faibles niveaux d’études

+ 53% = L’augmentation du temps passé par les adultes devant les écrans en 10 ans (2020)

• 12h de sédentarité jours travaillés
• 9 h de sédentarité jours non travaillés
• Ce qui nous attends :

500 Millions de malades chroniques en plus par an dans le monde entre 2020 et 2030

= 27 milliards $/an (Selon OMS 2020)

750 000 à 1 Million de nouveaux malades chroniques en France entre 2020 et 2025 (Selon le ministère de la santé)

2022 : Alerte de l’ANSES aux pouvoirs publics sur ’Inactivité physique et l’excès de sédentarité = priorité de santé publique.

 

2. Offre régional SPORT /SANTE et APA :

Projet sportif territorial 2022-2027 : DRAJES et ARS

Développer le sport pour tous et le sport comme vecteur de santé :

• Favoriser une pratique d’APA régulière, adaptée, sécurisée et progressive pour tout public
• Référencer les acteurs qui renseignent, évaluent les capacités physiques, orientent et/ou accompagnent les pratiquants : MSS, DAPAP, structures sportives, associatives ou privées référencées

Le SPORT/SANTE et l’APA, sont des pratiques sportives très développées en ARA et l’offre régionale est structurée :

• Des structures et dispositifs innovants : DAPAP, MSS, clubs, associations…
• Une multiplicité d’acteurs investis : professionnels de santé, APA, éducateurs sportifs …

MAIS :

• Un besoin de visibilité des acteurs et des ressources du territoire peu identifiés par les pratiquants, les professionnels de la santé, les collectivités territoriales…
• Un besoin de communiquer sur l’existant
• Un besoin de donner de la cohérence d’ensemble
• Un besoin de poursuivre le recensement des structures d’offre et communiquer sur leurs compétences

3. LES MSS (Maisons Sport/Santé) :

 –            43 structures habilitées MSS pour 5 ans –De nouvelles demandes en 2024

–             Associations, structures privées reconnues ESS ou non, établissements de soins, collectivité territoriale, …avec des difficultés à remplir la totalité du cahier des charges…

–            Couverture inégale d’un département à l’autre ; de nombreuses zones blanches (1 MSS dans l’Ain, 2 en Ardèche, 7 dans l’Isère (Grenoble et alentours) et 8 dans le Rhône (Lyon et alentours)

>>Financements dédiés à la DRAJES pour permettre leur déploiement, leur équipement, la montée en compétences, la protection des données….

 Missions :

•  Accueillir tout public (y compris en prévention primaire), informer, orienter vers des offres d’APS ou d’APA de proximité,
• Accompagner les personnes souhaitant débuter ou reprendre une activité physique
• Accompagner les personnes en perte d’autonomie, les personnes atteintes de maladies chroniques pour lesquelles l’AP est recommandée et qui le souhaitent dans un programme sport-santé personnalisé susceptible de répondre à leurs besoins et leur permettre de s’inscrire dans une pratique d’APS durable.
• Identifier les structures et les professionnels qualifiés de leur territoire à même de proposer des offres conformes à la règlementation
• Prendre en charge dans le cadre de la prescription d’AP (bilan et suivi des patients)
• Évaluer : bilan de la condition physique et bilan motivationnel
• Sensibiliser sur les bienfaits de l’APS

 

Pour en savoir plus :

https://www.sports.gouv.fr/decouvrez-les-maisons-sport-sante-les-plus-proches-de-chez-vous-389

 

4. Le DAPAP (Dispositif d’accompagnement vers la pratique d’activité physique) :

 -Spécificité régionale (antérieure aux MSS)

-Dispositifs départementaux dont l’objectif est de faciliter la prescription et dispensation d’APA en particulier avec les filières régionales de soins sur les maladies chroniques et les filières de prise en charge de la perte d’autonomie.

-1 par département

-Le DAPAP est porté par des structures associatives toutes habilitées MSS

-Le DAPAP s’adresse aux enfants et adultes atteints d’une maladie chronique (en ALD ou non), aux +65 ans (titulaire aide personnalisée à l’autonomie ou repérées fragile) avec une attention particulière aux personnes en situation de précarité socio-économique.

 

>> Financement par l’ARS à hauteur de 1,2 M€ en 2023

L’accueil en prévention primaire n’est pas du ressort du DAPAP mais de la MSS

 Missions :

• Prise en charge individuelle des personnes : évaluation de leurs capacités physiques et orientation vers un parcours d’APA adapté à leur problématique de santé.
• Recensement et mise en place des ateliers passerelles sur leur territoire en l’absence d’acteurs locaux en capacité de les organiser.
• Organisation avec les structures du territoire (MSS et organismes de formation…) d’actions de formations, sensibilisations à destination des professionnels de la santé et du sport afin de les accompagner à monter en compétences.
• Communication et partenariats : promotion du site portail régional et du site annuaire, articulation avec les

MSS et filières régionales de soins.

 

Pour en savoir plus :

https://www.sport-sante-auvergne-rhone-alpes.fr/les-dapap

 

5. LE KINESITHERAPEUTE ET L’APA :

 

(Art D.1172-1 du CSP)

L’APA s’adresse aux patients n’ayant pas un niveau régulier d’activité physique égal ou supérieur aux recommandations de l’OMS et qui ne peuvent augmenter leur niveau d’activité physique en autonomie de façon adaptée et sécurisée.

Les techniques mobilisées relèvent d’activités physiques et sportives et se distinguent des actes de rééducation qui sont réservées aux professionnels de santé dans le respect de leur compétence.

 L’APA est ouverte aux patients atteints d’une ALD, à tous patients atteints d’une maladie chronique présentant des facteurs de risques ou en situation de perte d’autonomie.

L’APA est prescrite pour une durée de 3 mois à 6 mois renouvelable. L’APA prescrite n’est pas remboursée par l’Assurance maladie.

 

• La prescription de l’APA : (Art D.1172-2-1 du CSP)

Le kinésithérapeute peut, sauf indication contraire du médecin, renouveler une fois la prescription médicale initiale d’APA ou l’adapter en termes de type d’activité, d’intensité, de fréquence et de durée.

• La dispensation de l’APA :

 L’art D.1172-2 du CSP prévoit que les MK peuvent dispenser l’APA.

L’annexe II-1 de l’art A.212-1 du code du sport précise que la détention du diplôme de MK donne droit à « l’encadrement de la pratique hygiénique d’entretien ou préventive dans les établissements d’activité physiques et sportives »

Le kinésithérapeute qui pratique l’APA, dans le cadre de son activité au titre de la prévention, n’est pas tenu de détenir la carte d’éducateur sportif.

• Le MK doit établir : (Art D.1172-5 du CSP) au début de la prise en charge du patient, un bilan d’évaluation de la condition physique et des capacités fonctionnelles ainsi qu’un bilan motivationnel qui sert à définir un programme d’activité physique au patient précisant le type d’activité, d’intensité, de fréquence et le nombre de séances ou la durée de cette activité ;
• Périodiquement, un compte rendu sur le déroulement du programme d’activité physique adaptée, les effets sur la condition physique et l’état fonctionnel du patient ;
• à l’issue du programme, un bilan comparatif d’évaluation de la condition physique et des capacités fonctionnelles ainsi qu’un bilan motivationnel du patient permettant d’apprécier les progrès et les bienfaits pour le patient et formulant des propositions de poursuite de ce programme avec des recommandations quant au type d’activité à poursuivre, leur fréquence et leur intensité ou, le cas échéant, de sortie du programme si le patient a acquis une autonomie suffisante ou que son état de santé paraît ne plus le nécessiter.

 

• La carte d’éducateur sportif :

 N’est pas nécessaire pour :

-dispenser l’activité physique adaptée ;

-dispenser des actes de gymnastique hygiénique d’entretien ou préventive au sein du lieu d’exercice du kinésithérapeute ou en balnéothérapie.

Est nécessaire pour :

-dispenser la pratique de la gymnastique hygiénique d’entretien ou préventive dans les établissements d’activités physiques et sportives

-dispenser l’enseignement, l’animation ou l’encadrement d’une activité physique ou sportive contre rémunération / l’entrainement à une activité physique ou sportive à titre principal ou secondaire, de façon habituelle, saisonnière ou occasionnelle contre rémunération.

• La carte d’éducateur sportif :

 Le kinésithérapeute qui a fait l’objet d’une interdiction disciplinaire d’exercer la profession ne peut pas utiliser sa carte d’éducateur sportif.

 Pour obtenir la « carte professionnelle d’éducateur sportif », le kinésithérapeute doit faire une déclaration sur le site du gouvernement :

 https://declaration-educateur.sports.gouv.fr/authentification

 

Tableau relatif aux actes pour lesquels la carte d’éducateur sportif est nécessaire

et aux actes pour lesquels elle ne l’est pas

  

	Carte d’éducateur sportif nécessaire	Pas de nécessité de disposer de la carte d’éducateur sportif
Pratique de la gymnastique hygiénique d’entretien ou préventive dans les établissements d’activités physiques et sportives1	x
Enseignement, animation ou encadrement d’une activité physique ou sportive contre rémunération / Entrainement à une activité physique ou sportive à titre principal ou secondaire, de façon habituelle, saisonnière ou occasionnelle contre rémunération	x
APA		x
Séance de balnéothérapie		x
Actes de kinésithérapie		x
Pratique de la gymnastique hygiénique d’entretien ou préventive au sein du cabinet		x

 

3 éléments sont nécessaires pour caractériser un établissement d’activités physiques et sportives :

• un équipement qui peut être mobile mais généralement fixé dans un lieu,
• une activité physique et sportive,
• une durée.

Il s’agit dès lors de toute entité proposant, organisant, pratiquant une activité physique et sportive, de loisirs ou non, installée ou non dans un équipement en dur.

Déclaration à sa compagnie d’assurance dans le cadre de sa RCP.

 

Vous voulez vous diversifier ?

Vous avez des compétences en Sport Santé ?

Vous avez un projet Sport Santé, APA et/ou de prévention ?

OSEZ !

 

 

SPORT/SANTÉ ET KINESITHERAPIE

 

Une opportunité pour les kinésithérapeutes et, à l’image du Conseil National, nous nous devons de favoriser l’investissement de nos consœurs et confrères qui le souhaitent dans ce champ de diversification.

Comme précisé dans l’avis du conseil national de l’ordre n°2016-03 du 24 mars 2016, le masseur-kinésithérapeute est qualifié pour encadrer des activités physiques ou sportives adaptées à la pathologie, aux capacités physiques et au risque médical de tout patient.

Il peut donc exercer la fonction d’éducateur d’une activité physique ou sportive et user de ce titre, sous réserve de respecter également les conditions d’honorabilité et de déclaration fixées par le code du sport.

D’autre part, le code du sport prévoit que « toute personne qui, contre rémunération, enseigne, anime ou encadre une activité physique ou sportive ou entraîne ses pratiquants à titre principal ou secondaire, de façon habituelle, saisonnière ou occasionnelle » est soumise à une triple obligation dont le non-respect est passible de sanctions pénales (1 an d’emprisonnement et 15 000 euros d’amende par infraction) :

– obligation de qualification : l’annexe II-1 de l’article A. 212-1 du code du sport précise à ce sujet que la détention du diplôme de masseur-kinésithérapeute donne droit à l’« encadrement de la pratique de la gymnastique hygiénique d’entretien ou préventive dans les établissements d’activités physiques et sportives, dans le respect de la législation et de la déontologie de la kinésithérapie » ;

– obligation d’honorabilité : nul ne peut exercer ces fonctions à titre rémunéré ou bénévole s’il a fait l’objet d’une condamnation pour crime ou pour l’un des délits mentionnés à l’article L. 212-9 du code du sport;

– obligation déclarative : une déclaration préalable au préfet du département dans lequel sera exercée l’activité à titre principal. Celui-ci délivrera alors une carte professionnelle. Cette déclaration est renouvelable tous les 5 ans.

Le masseur-kinésithérapeute est donc autorisé à mentionner sur ses documents et plaque professionnels le titre de « éducateur sportif » ou « éducateur sportif en activités physiques et sportives adaptées », après avoir obtenu sa carte professionnelle d’éducateur sportif auprès du préfet du département : https://eaps.sports.gouv.fr/

 

ANNEXES

 

Formulaire de prescription des APA pour les kinésithérapeutes et les médecins : Formulaire de prescription d’une APA

Carte éducateur sportif : page d’accueil site EAPS – Téléprocédure sur le portail de déclaration des éducateurs sportifs, en cliquant sur ce lien :  https://eaps.sports.gouv.fr

Avis du CNOMK sur la mise en œuvre de l’activité physique et sportive par le MK : Mise en œuvre d’activité physique et sportive par un MK – avis 2016-03

Obligation de qualification : article L212-1 du code du sport https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000037388193

Obligation d’honorabilité : article L212-9 du code du sport https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000043982870

Portail sport santé bien être Auvergne Rhône Alpes: https://www.sport-sante-auvergne-rhone-alpes.fr

Réseau sport santé bien être AURA : https://www.sport-sante-auvergne-rhone-alpes.fr/le-reseau-sport-sante-bien-etre-en-region

Trouver une structure et référencement : https://www.sport-sante-auvergne-rhone-alpes.fr/trouver-une-structure